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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIE
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DRAINAZZO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAINAZZO
NOVALIE, SARL

Numéro de dépôt :
3813028
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2021
DRAINAZZO de NOVALIE

Présentation de la marque DRAINAZZO

Déposée par voie électronique le 9 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRAINAZZO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIE domicilié(e) 380 Avenue André AMPERE - 34170 - CASTELNAU-LE- LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 605 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHA LEGAL domicilié(e) 2000 Route des Lucioles Les Algorithmes Batiment Thalès B - 06410 - BIOT SOPHIA ANTIPOLIS - France.

La marque DRAINAZZO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAINAZZO est expirée depuis le 9 mars 2021.

NOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : NOVALIE , Korail , DUOLISS


NOVALIE, SARL - 380 Avenue André AMPERE - 34170 - CASTELNAU-LE- LEZ - France - SIREN 432605319


ALPHA LEGAL - 2000 Route des Lucioles Les Algorithmes Batiment Thalès B - 06410 - BIOT SOPHIA ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.